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Information, éditeur, propriétaire

Metamicro
23, rue du mail 75002 Paris – France
E-mail : contact@metamicro.com
Tél. : +33 (0) 1 42 36 42 36

Conception, réalisation et hébergement

Ce site Internet a été conçu et réalisé par :

Kaféin Studio Communication Digitale SARL
2 rue du Pré des Aulnes, 77340 Pontault-Combault – France
www.kafein-studio.fr

Hébergement : Kaféin Studio Communication Digitale

Crédits photos

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par courriel à l’adresse dpo@metamicro.com
et par courrier à l’adresse suivante :
Metamicro
23 rue du Mail
75002 Paris
France

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L’utilisation du site metamicro.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site metamicro.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Le site metamicro.com est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales ainsi que la Politique de Confidentialité  peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services fournis.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

6. Limitations de responsabilité.

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8. Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site metamicro.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

9. Principales lois concernées.

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.